Déposée le 1 février 1990 par la société étrangère SPIRAC Engineering AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIROGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SPIRAC Engineering AB domicilié(e) Jämvägsgatan 31 - 20061 - MALMO - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Le Bihan Eric domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque SPIROGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIRAC Engineering AB, Société de droit suédois - Jämvägsgatan 31 - 20061 - MALMO - Suède
SANTARELLI, M. Le Bihan Eric - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163246 - Publication au BOPI 2000-01-27
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2009 n°2426232 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624510 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737693 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28
Machines, appareils, équipements et installations de traitement et d'épuration des eaux en vue de l'approvisionnement en eau ou de l'évacuation des eaux usées, notamment transporteurs, mélangeurs, appareils et dispositifs d'égouttage, compacteurs et séparateurs, notamment pour le traitement des eaux usées, en particulier dans les installations d'égouts et au cours des processus industriels;machines et appareils pour la manutention de matériaux; pièces et parties de tous les produits précités
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPIROGUARD"
